Interrogée par la journaliste Sylvie Laidet, Maître Ribeiro, revient sur les conséquences d’injurier son supérieur hiérarchique en public, dans un article paru sur cadremploi.fr
L’article met en avant le fait de « pouvoir dire ce que l’on veut mais il faut pouvoir prouver ce que l’on dit », au risque d’être mis à pied à titre conservatoire, comme ce fut le cas pour le joueur du PSG Serge Aurier, pour ses propos offensants au sujet de son coach Laurent Blanc.
Cette sanction prise par votre employeur pourrait aller de l’avertissement au licenciement pour faute grave. Donc, en théorie si vous traitez votre boss de « connard » ou de « voyou », à vous, devant le conseil de prud’hommes, d’apporter la preuve de ce que vous avancez.
Dans la pratique, les choses sont évidemment plus nuancées.
Les insultes n’ont pas toutes la même portée
Insulter son boss n’a pas la même portée selon la teneur des propos tenus, leur récurrence, les circonstances, le lieu de la juridiction compétente, la position hiérarchique.
Il est aussi pris en compte l’ancienneté dans la boîte, votre statut (Selon que vous êtes cadre ou ouvrier, les juges n’apprécieront sans doute pas vos propos de la même manière) ainsi que les circonstances : les juges apprécient la situation du salarié et les éventuelles pressions ou harcèlement dont il a fait l’objet et qui peuvent expliquer un dérapage verbal.
Enfin, notez que ce qui peut être considéré comme une insulte à Marseille peut avoir une connotation limite affectueuse dans le Nord !
Insulter sur les réseaux sociaux
Me Ribeiro met en lumière les risques de dérapage sur les réseaux sociaux comme Facebook, Twitter ou le désormais célèbre Periscope. « Publier des insultes en rapport avec son entreprise et/ou son employeur sur son mur Facebook ou tout autre réseau social revient à les rendre accessibles au plus grand nombre. À court terme, l’auteur risque le licenciement pour faute grave mais encourt également un risque au pénal. Soit jusqu’à 12 000 euros d’amende pour une injure classique et jusqu’à 22 500 euros pour une injure à caractère raciste assortie ou pas d’une peine d’emprisonnement ».
Toutefois Virginie Ribeiro rappelle qu’un arrêt du 10 avril 2013 stipule qu’une seule publication sur un réseau social ne suffit pas pour constituer le délit d’injure publique. Dans cette affaire, il s’agissait d’un groupe de personnes liées par une appartenance commune, des aspirations et des objectifs partagés : « les juges ont estimé que les destinataires étaient très ciblés et donc qu’il s’agissait d’une communauté d’intérêts. Le lieu d’expression perd son caractère public pour revêtir un aspect privé », ajoutant « Sur Facebook ou ailleurs, si on restreint ses publications en bloquant les amis de ses amis ou tout autre action de paramétrage, on limite les risques ».
Néanmoins, le plus sûr moyen d’éviter ce genre de conflit est, évidemment, de rester poli !
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